Copyright, droits de l’homme et doctrine sociale

Le respect des droits d’auteurs est un sujet complexe pour le législateur. Comment concilier l’application du copyright avec le respect des droits de l’homme et des libertés individuelles ? C’est une des questions que se pose aussi l’Église.

Le copyright est un concept anglo-saxon mondialement connu dont l’application est loin d’être uniforme : en Europe, le respect du droit d’auteur, équivalent du du copyright américain, a récemment fait l’objet de nouvelles législations sujettes à polémiques. Comme la « riposte graduée » en France, qui voit l’internaute pris en flagrant délit de « piratage » menacé d’une coupure de sa connexion Internet. Autre exemple en Slovénie, où les lois slovènes, ne reconnaissant pas encore d’exceptions au respect du droit d’auteur, oblige l’Église à payer 200 000 € par an, comme n’importe quel discothèque, pour les musiques qu’elle diffuse lors des célébrations.

Quelle relation entretiennent « copyright » et « droits de l’homme » ? Quels sont les problèmes qu’il pose aux institutions européennes ? Et pourquoi l’Église s’y intéresse-t-elle ? Nous avons invité le père Gabriel Nissim, président de la Commission des droits de l’homme à la Conférence des OING du Conseil de l’Europe, pour nous en parler. Il était à Rome du 12 au 15 novembre 2009, à l’occasion de la Conférence des évêques européens sur la culture de l’Internet et la communication de l’Église.

Un gros plan réalisé par François Dufay.